Mentions légales

Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

Information éditeur :

    • Ce site est édité par la société MJQ, dont le siège est situé :
      3 rue Dulac, 75015 Paris

Information hébergeur :

  • Le prestataire assurant l’hébergement du site est :
    Société OVH
    SAS au capital de 10 000 000 €
    RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
    Code APE 6202A
    TVA Intra : FR 22 424 761 419
    2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Informatique et Libertés

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement des données sur ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés sous le n° 1532783.

Données personnelles

Les informations collectées sur ce site font l’objet d’un traitement informatique destiné à la mise en relation entre les internautes et les écoles et universités.

Conformément à la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux informations vous concernant.

Vous pouvez à tout moment faire valoir ces droits sur simple demande :

    • par courrier à l’adresse suivante :
      MQJ, 3 rue Dulac, 75015 Paris
  • par mail à l’adresse suivante :
    contact[at]villeseducatrices.fr

Droits d’auteurs et Copyright

La présentation et chacun des éléments, y compris le nom du domaine, les marques, logos, enseignes, dessins, illustration, photographie, textes graphiques et autre fichiers apparaissant sur le présent site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à MJQ ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Aucun élément ne composant le site villeseducatrices.fr ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, changé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de MJQ à l’exception d’une stricte utilisation pour usage personnel, privé et non–commercial, sans modification des éléments présents sur le site.

Responsabilité

L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. MJQ ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.

MJQ se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant le site.

MJQ ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site.

Cookies

Vous êtes libre d’accepter ou de refuser les cookies en configurant votre navigateur (désactivation de tout ou partie des cookies – voir manuel de votre navigateur Web ou fonction d’aide).

La désactivation des cookies peut entraîner l’indisponibilité de certains services auxquels ils sont associés. Elle n’empêche pas l’accès aux espaces non-réservés du site.

Par ailleurs, nous gardons trace des connexions à nos sites, et notamment de leur origine. Cette utilisation est faite à des fins d’analyses statistiques. Les données correspondantes ne comportent pas de données personnelles, et sont détruites après usage.